Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUPACK
PLANCHARD S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
98723771
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque SOLUPACK

Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) PLANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLUPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANCHARD domicilié(e) Z.I LES YVAUDIERES N. 1, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 801 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SOLUPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPACK est expirée depuis le 19 mars 2008.

PLANCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SPARTA


PLANCHARD S.A. société anonyme - Z.I LES YVAUDIERES N. 1, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France - SIREN 554801225


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

" Produits chimiques " " Produits agricoles, horticoles " (ni préparés, ni transformés).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.